Signature sans papier : à la découverte des avantages de la signature électronique.

Le guide complet d’IDnow sur la signature électronique révèle les différents types de solutions de signature, leurs atouts et les cas d’usage pour les consommateurs.  

Depuis son concept initial en 1976, la signature numérique a connu des progrès remarquables. Aujourd’hui, les signatures conformes et entièrement numériques font partie intégrante des opérations commerciales quotidiennes, permettant de signer des contrats en toute sécurité dans le monde entier, 24 heures sur 24. 

Dans une économie numérique mondiale en perpétuel changement, les signatures électroniques sécurisées n’ont jamais été aussi importante. À mesure que le monde abandonne l’analogique au profit du numérique, celle-ci devient essentielle pour garantir la fiabilité et l’authenticité des transactions.  

En adoptant la signature électronique, le processus de signature des contrats est simplifié et la capacité à vérifier, à respecter et à protéger les identités numériques est améliorée. Cette transition préserve nos identités et renforce la confiance nécessaire pour vivre pleinement l’expérience digitale, aujourd’hui et demain.  

Le guide complet de la signature électronique.

Qu’est-ce que la signature électronique et quelle est son histoire ? Découvrez-le à travers notre ebook ! 

• Les différents types de signatures électroniques
• Les atouts d’une solution de signature électronique 
• Comment IDnow peut vous aider à débloquer de précieuses opportunités commerciales ?  

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Naviguer entre les différents types de signatures électroniques. 

Tout comme une signature manuscrite traditionnelle, une signature numérique sert de preuve juridique au moment de conclure une transaction. La signature électronique va cependant bien plus loin que son ancêtre historique. Elle est plus rapide, entièrement dématérialisée et peut être signée à distance, ce qui évite aux signataires d’avoir à se rendre dans un lieu physique ou une agence. 

Non seulement la démarche devient plus simple, mais elle est également plus efficace et permet de finaliser plus rapidement des documents importants sans les contraintes logistiques inhérentes à une signature en personne.  

Les différents types de signatures électroniques : 

• Signature électronique simple (SES), peut simplement consister à saisir son nom ou cliquer sur un bouton « J’accepte ». Polyvalente et accessible, elle est idéale pour les transactions quotidiennes. Contrairement à la signature électronique avancée (SEA) et à la signature électronique qualifiée (SEQ), la SES ne propose pas de dispositif d’authentification et de contrôle de l’intégrité des données. Elle convient aux accords informels où le niveau de risque est minime et ne sera pas forcément adaptée à des transactions importantes ou sensibles sur le plan juridique. 

• Signature électronique avancée (AES) identifie et associe de manière unique le signataire à la signature, garantissant ainsi qu’elle peut lui être attribuée. Elle répond à des exigences légales lui permettant d’être admissible en tant que preuve au tribunal et est conforme à des réglementations telles que l’eIDAS de l’UE. Bien qu’elle ne soit pas aussi robuste qu’une SEQ, une SEA a néanmoins une valeur juridique importante et est reconnue comme une signature électronique sûre et fiable dans de nombreux pays. 

• Signature électronique qualifiée (QES) est une signature électronique ultra sécurisée qui s’appuie sur un certificat délivré par une autorité de certification reconnue. Ce certificat de signature qualifié répond à des exigences réglementaires strictes et associe la signature à l’identité vérifiée du signataire, garantissant ainsi le plus haut niveau de valeur légale et de sécurité. 

Adopter la signature électronique : les cas d’usage.

L’utilisation de la signature électronique a augmenté de 50 % depuis la pandémie de COVID, selon airSlate, et 69 % des personnes interrogées continuent de l’utiliser en raison de son côté pratique et sécurisé. 

Cet essor ne montre aucun signe de ralentissement à mesure que l’économie mondiale poursuit sa transformation digitale, et que les citoyens du monde vivent, travaillent et effectuent des transactions au-delà des frontières, des secteurs et des activités dans un environnement dématérialisé. La signature électronique, grâce à sa disponibilité 24 h sur 24 sans compromis pour la sécurité, est nativement conçue pour le monde digital. 

Depuis l’entrée en vigueur du règlement eIDAS (identification électronique, authentification et services de confiance) en juillet 2016 dans l’Union européenne, la signature électronique est plus importante que jamais. Elle est ainsi largement utilisée dans l’UE, principalement pour garantir l’authenticité, l’intégrité et la non-répudiation des documents et des transactions électroniques. 

Par exemple, la signature électronique est aujourd’hui devenue vitale dans les situations suivantes : 

• Contrats et accords juridiques : La signature électronique est utilisée pour signer des contrats et des accords juridiquement contraignants, notamment des contrats de vente, des contrats de travail et des contrats de service. Elle garantit que le signataire a accepté les termes du document. 

• Transactions financières : Dans l’UE, la signature électronique joue un rôle crucial dans les transactions financières, notamment les services bancaires en ligne, les virements de fonds électroniques et les paiements numériques. Elle permet de vérifier l’identité des parties et de garantir la sécurité de la transaction. 

• Conformité réglementaire : La signature électronique est souvent requise dans le cadre des différentes réglementations et directives de l’UE, telles que le règlement eIDAS qui établit un cadre juridique pour les signatures, les sceaux et les horodatages électroniques. 

L’importance du règlement eIDAS (UE n° 910/2014). 

Le règlement eIDAS (UE n° 910/2014) est l’une des pierres angulaires de l’environnement digital européen, harmonisant les règles relatives à l’identification électronique et aux services de confiance dans l’ensemble du marché unique. Il définit des exigences strictes pour les signatures électroniques, notamment pour les signatures électroniques qualifiées (SEQ), en veillant à ce qu’elles aient une valeur légale équivalente à celle des signatures manuscrites traditionnelles. 

L’eIDAS impose la reconnaissance mutuelle des méthodes d’identification électronique entre les États membres, et facilite ainsi les transactions transfrontalières. Ce cadre réglementaire renforce non seulement la sécurité et la confiance dans les échanges électroniques, mais favorise également la croissance de l’économie digitale en permettant des transactions en ligne sûres et juridiquement contraignantes dans l’ensemble de l’UE. Cela inclut les cas où une personne souhaite signer un document avec une SEQ et qu’elle doit être identifiée et vérifiée à des fins de sécurité, par exemple : 

• Vérification d’identité : L’identité des personnes doit être vérifiée avant de délivrer un certificat qualifié pour les signatures électroniques. Cette opération peut être automatisée, mais elle doit répondre à des exigences de sécurité et de confiance élevées.   

• Identification à distance : Les processus automatisés de vérification d’identité à distance sont autorisés dans le cadre du règlement eIDAS, mais ils doivent offrir le même niveau de garantie qu’une vérification en personne. Les techniques peuvent inclure la vidéo, l’utilisation de pièces d’identité électroniques (eID) ou d’autres moyens sécurisés, en fonction du pays et du secteur d’activité concernés. 

eIDAS 2.0 : simple mise à jour ou changement fondamental ?

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Les atouts de la signature électronique : de la sécurité au développement durable 

Qu’il s’agisse d’éliminer les frictions et les coûts associés aux processus manuels, de prévenir la fraude ou de stimuler la croissance, la mise en œuvre de la signature électronique offre une myriade d’avantages, permettant aux entreprises de : 

• Améliorer la sécurité : La signature électronique utilise des techniques cryptographiques pour garantir l’authenticité, l’intégrité et la non-répudiation des documents signés, ce qui la rend extrêmement sûre et résistante à toute forme d’altération ou de falsification. Plus de 70 % des utilisateurs signalent moins d’incidents liés à la sécurité et à la conformité. 

• Lutte contre la fraude : Ces dernières années, le volume global des tentatives de fraude digitale a augmenté de 80 % selon TransUnion. Avec la signature électronique, l’identité de l’expéditeur est vérifiée grâce à un certificat numérique unique qui associe la signature à l’identité de l’expéditeur, ce qui rend difficile pour les fraudeurs de se faire passer pour quelqu’un d’autre ou d’usurper l’identité d’une personne.   

• Améliorer l’expérience utilisateur : Avec la signature électronique, la satisfaction client augmente pour plus de 70 % des utilisateurs, car les écueils et les frustrations liées un processus physique sont supprimés, ce qui permet d’optimiser l’expérience de l’utilisateur. 

• Établir et renforcer la confiance : Les organisations qui ont mis en place un système de signature électronique observent une augmentation de 500 % de la fidélité client. En garantissant l’authenticité, l’intégrité et la non-répudiation des documents et des transactions numériques, la signature électronique garantit aux utilisateurs que leurs messages et leurs transactions sont totalement protégés contre la falsification et la fraude. 

• Réduire les coûts : En l’absence d’impression, d’envoi et de stockage de documents papier, la signature électronique réduit les coûts de 56 % en moyenne, rendant le processus plus efficace et plus rentable. 

• Adopter une démarche durable : En réduisant l’utilisation du papier et le transport associé à la signature physique des documents, la signature électronique contribue à réduire l’impact environnemental des processus traditionnels et pourrait sauver jusqu’à 2,5 milliards d’arbres en moins de 20 ans. 

• Respecter la réglementation : Avec un blanchiment d’argent sale qui s’élève à près de 1 870 milliards d’euros du PIB mondial chaque année, il est crucial que les entreprises respectent toutes les normes en vigueur. La signature électronique, reconnue comme ayant la même valeur juridique qu’une signature manuscrite dans de nombreux pays (y compris dans le règlement eIDAS de l’UE et la loi ESIGN des États-Unis) aide les entreprises à éviter les amendes et à répondre à toutes les exigences de conformité. 

• Booster les conversions : Avec 79 % des utilisateurs signant leurs documents en moins de 24 heures, la signature électronique automatise le workflow de validation, et permet aux documents d’être envoyés, lus et signés de manière numérique, réduisant ainsi les blocages et accélérant la prise de décision. 

• Améliorer la responsabilité : La signature électronique intègre souvent des fonctionnalités d’audit trail, et enregistre des informations telles que l’identité du signataire, l’heure et la date de la signature et toute modification apportée au document après la signature. Les entreprises constatent ainsi une réduction de 80 % des erreurs, ce qui contribue à garantir une meilleure responsabilité et plus de transparence. 

• Développer et stimuler la croissance : La signature électronique peut être utilisée dans le monde entier, et permet ainsi de vendre des produits et services par-delà les frontières, et de collaborer avec des partenaires, des fournisseurs et des clients situés dans plusieurs pays. En un peu plus de cinq ans, le volume de signatures électroniques est ainsi passé de 89 millions à 754 millions à l’échelle mondiale. 

Pourquoi signer avec IDnow ? 

IDnow propose des solutions de signature globales, conçues pour répondre aux besoins de tout type d’entreprise dans l’économie digitale d’aujourd’hui. Que vous ayez besoin d’un système 100 % automatique, guidé par un expert, ou en personne, IDnow offre une expérience utilisateur souple, sûre et efficace, qui garantit que vos clients signent là où vous le leur demandez. 

Cela inclut même notre toute dernière solution de signature, InstantSign,   qui permet de créer une signature électronique qualifiée (SEQ) sur tout mode de vérification d’identité conforme au LCB-FT, en quelques secondes.  

Et dans le cas où la pièce d’identité d’un utilisateur aurait expiré, InstantSign s’intègre parfaitement à l’ensemble des solutions de vérification d’identité d’IDnow. Les données d’identification restent constamment à jour, ce qui en fait une solution idéale pour les services financiers. 

Une solution unique pour tout type d’identification, compatible avec tous les fournisseurs, disponible 24 heures sur 24. 

Par

Kristen Walter
Jr. Content Marketing Manager
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