Découvrez-en plus sur les différentes étapes du blanchiment d’argent (à des fins éducatives) et sur les actions que vous pouvez d’ores et déjà mettre en place pour l’empêcher.
Près de 2 000 milliards de dollars sont blanchis chaque année dans le monde, selon Europol, soit 3% du PIB mondial. Le blanchiment d’argent continue de constituer une menace importante pour les entreprises et les économies, ainsi que pour les consommateurs, qui font intentionnellement ou non partie du commerce de « l’argent sale ».
Lorsque l’on parle de blanchiment d’argent, on évoque souvent des structures d’actionnariat complexes et des comptes offshore gérés par des groupes criminels internationaux. En réalité, les pratiques de blanchiment d’argent sont beaucoup plus répandues et peuvent se produire beaucoup plus près de chez vous que vous ne le pensez. Le blanchiment d’argent tire parti de toute vulnérabilité offerte par les entreprises (comme l’absence de processus KYC), en particulier dans le secteur des jeux et des services financiers.
Quelle est la définition du blanchiment d’argent ?
Le blanchiment d’argent peut être défini comme le processus consistant à dissimuler une source de fonds obtenus illégalement, en la transférant par le biais d’un système de transferts ou de transactions bancaires. L’objectif final est de transférer les fonds dans un système financier légitime. La source des fonds peut provenir de ventes d’armes, de trafic de drogue ou d’êtres humains, de corruption ou même de délits d’initiés.
Bien que de nature complexe, le processus de blanchiment d’argent peut généralement être divisé en trois étapes simples :
Le placement
Dans un premier temps, « l’argent sale » collecté par le biais d’activités illicites doit être réinjecté dans le système financier. Qu’il s’agisse d’espèces, de crypto-monnaies ou autres monnaies virtuelles, il existe de nombreuses façons pour un spécialiste du blanchiment de diviser de grosses sommes en sommes moins visibles pour passer sous le radar. Les jeux d’argent ou les échanges de devises sont souvent utilisés comme outils pour déposer de l’argent au sein du système financier d’une manière moins suspecte. En déposant de l’argent de cette manière, les criminels évitent de dépasser les seuils fixés par la Cellule de renseignement financier (CRF) ou de faire l’objet d’un rapport d’activité suspecte de la TRACFIN.
L’empilement
Dans la phase d’empilement aussi appelés « layering », le criminel essaiera de placer autant de distance que possible entre les fonds et leur source. Une méthode courante d’empilement consiste à acheminer les fonds par l’achat et la vente d’instruments financiers tels que des biens immobiliers ou à virer de l’argent sur plusieurs comptes dans le monde entier afin d’éviter d’être soumis à une juridiction spécifique. Les opérations d’empilement nécessitent des compétences spécifiques, allant du droit des sociétés à la comptabilité. Les professionnels du blanchiment d’argent offrent des services aux organisations criminelles pour faciliter leurs opérations financières.
Les crypto-monnaies, les échanges et les plateformes peer-to-peer sont désormais couramment utilisés pour le layering. Même si le secteur des crypto-monnaies est de plus en plus réglementé, notamment en Europe, les réglementations en sont encore à leurs balbutiements. De nombreuses plateformes d’échange de crypto-monnaies n’ont pas encore mis en place les procédures d’identification des clients (KYC) qui leur permettrait d’effectuer un filtrage et un suivi. Pour complexifier la surveillance, l’empilement est parfois réalisé par le biais de sociétés écrans ou d’intermédiaires dans des pays à fiscalité favorable qui protègent l’identité des bénéficiaires finaux. Il peut également se faire en déplaçant des fonds entre plusieurs banques et/ou comptes. Comme des frais sont exigés pour déplacer l’argent ou payer les intermédiaires, l’empilement peut être coûteux.
L’intégration
L’intégration vise à légitimer l’argent nettoyé dans la phase d’empilement. Si le processus d’empilement a été mené correctement, la source des fonds sera introuvable. L’argent peut ensuite être utilisé pour acquérir des biens immobiliers, des produits de luxe comme l’art ou des entreprises commerciales. Il peut également être utilisé pour poursuivre d’autres activités criminelles, telles que le financement du terrorisme.
Qu’est-ce que ça donne dans la vraie vie ?
Il existe autant de méthodes pour blanchir de l’argent qu’il y a de spécialistes en blanchiment. De simples à complexes, les modes opératoires peuvent varier et les unités d’enquête doivent être à la hauteur pour les débusquer.
L’une des techniques les plus courantes pour blanchir de l’argent consiste à utiliser une entreprise légitime qui gère de l’argent, comme un bar ou un restaurant. Via ce type de commerce, il est facile de gonfler le nombre de recettes journalières en y introduisant de l’argent illicite.
La Tracfin en France, publient des rapports annuels sur les dernières tendances en matière de blanchiment d’argent. Dans son rapport 2021, le service de renseignement français décrit une forme de blanchiment d’argent appelée « fraude au président » ou « arnaque au président ». Dans ce type de fraude, une personne usurpe l’identité du dirigeant d’une société et ordonne à son comptable d’exécuter trois virements successifs, pour un total de 500 000€, vers le compte bancaire d’une société immatriculée en Europe de l’Est et détenue par une personnes physique française, auteure de l’escroquerie. L’existence même de ce compte n’est pas légitime car la fausse société n’a aucune activité commerciale dans ce pays. Ces comptes sont utilisés comme intermédiaires, pour ensuite transférer les fonds frauduleux sur un autre compte détenu par le fraudeur, afin de supprimer le traçage. L’argent obtenu de manière illicite (usurpation d’identité) dans un premier temps est ensuite blanchi.
Le coût caché du blanchiment d’argent.
Bien que le coût financier associé au blanchiment d’argent soit alarmant, la conséquence la plus néfaste du blanchiment d’argent est sans doute l’atteinte à la réputation d’un système bancaire. Un système bancaire qui n’est pas perçu comme légitime ou travaillant dans un cadre juridique strict et respectant des normes éthiques n’est pas digne de confiance et n’est donc pas susceptible d’être utilisé.
Les entités qui participent sciemment ou inconsciemment à des opérations de blanchiment d’argent sont complices de réseaux criminels dangereux. Elles risquent alors d’attirer l’attention des autorités et de se voir infliger des sanctions administratives et financières. Le pire des scénarios ? L’incapacité à prévenir le blanchiment d’argent peut même entraîner une peine d’emprisonnement pour les dirigeants.
Le blanchiment d’argent a un impact direct sur le développement économique d’un pays. Si rien n’est fait pour l’empêcher, les organisations criminelles se feront une joie d’infiltrer les systèmes des institutions financières, pouvant entraîner des dégâts irréversibles sur l’économie nationale.
Comment prévenir le blanchiment d’argent ?
De multiples mécanismes de prévention peuvent être mis en œuvre pour dissuader les activités de blanchiment d’argent. L’écosystème de lutte contre le blanchiment d’argent (LCB-FT) est composé de multiples acteurs qui travaillent en étroite collaboration. Qu’il s’agisse de réglementations nationales telles que la 5ème directive LCB-FT, des recommandations du GAFI ou des déclarations des acteurs financiers, tout le monde a un rôle à jouer dans la lutte contre le blanchiment d’argent.
Pour rester conformes et éviter d’être sanctionnées par les autorités nationales, les organisations doivent mettre en œuvre des cadres rigoureux de lutte contre le blanchiment d’argent (en faisant preuve notamment de vigilance à l’égard de la clientèle), examiner régulièrement l’efficacité de leurs programmes et surveiller leurs activités quotidiennement. Naviguer dans un environnement aussi complexe implique de multiples défis, en particulier en ce qui concerne les obligations KYC et la surveillance des transactions.
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Sur le plan opérationnel, certains signaux d’alarme peuvent aider à identifier le blanchiment d’argent, tels que les transactions à haute fréquence et la vitesse de rotation des dépôts. Les enjeux pour les gouvernements, les entreprises et la société en général sont élevés. La lutte contre le blanchiment d’argent doit faire l’objet de la plus grande attention et nécessite un degré élevé de coordination entre les différentes parties, ainsi qu’un suivi constant des dernières tendances et techniques utilisées dans les étapes de placement, d’empilement et d’intégration.
Quelles sont les sanctions en cas de blanchiment d’argent ?
Dans la plupart des pays, le blanchiment d’argent est considéré comme une infraction pénale grave. Bien que les peines puissent varier, il s’agit principalement d’emprisonnement, d’amendes financières et/ou administratives et de confiscation des avoirs acquis grâce à des fonds illégaux
Comment les services répressifs enquêtent-ils sur les cas de blanchiment d’argent ?
Les cellules de renseignements financiers (CRF) ont mis au point leurs propres méthodes de suivi du blanchiment d’argent, en fonction des techniques spécifiques utilisées. L’analyse des dossiers financiers est un élément clé en matière de blanchiment d’argent. La coopération internationale entre les CRF, ainsi que la collaboration avec les acteurs financiers, est également un moyen efficace de soutenir les enquêtes.
Quelle est la différence entre le blanchiment d’argent et la fraude fiscale ?
La fraude fiscale vise à dissimuler des fonds aux autorités fiscales, afin d’éviter de payer des impôts. Contrairement au blanchiment d’argent, cela ne signifie pas que les fonds ont été acquis illégalement et, le plus souvent, ne fait pas l’objet de transactions multiples. Cependant, ils peuvent être interconnectés, car les criminels peuvent utiliser des techniques de blanchiment d’argent pour dissimuler leur revenu imposable.
Quelles sont les acteurs les plus exposés au blanchiment d’argent ?
Le secteur des services financiers est le plus exposé au blanchiment d’argent, compte tenu de sa capacité à déplacer d’importantes sommes d’argent à travers les frontières. D’autres secteurs populaires sont les jeux d’argent en ligne et les paris sportifs, les crypto-monnaies ou encore l’immobilier.
Quelles sont les méthodes les plus couramment utilisées pour blanchir de l’argent ?
Il existe différentes méthodes couramment utilisées pour blanchir de l’argent, telles que le schtroumfage, aussi appelée structuration (division d’une transaction financière importante en petites sommes) et le transfert de fonds par l’intermédiaire de sociétés fictives ou d’entreprises légitimes qui gèrent de l’argent comme les restaurants, les bars ou les boîtes de nuit
Par
Jody Houton
Content Manager chez IDnow
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