Bien que beaucoup pensent que seules les banques et les institutions financières sont tenues d'effectuer une vigilance raisonnable (Due diligence), toutes les entreprises qui effectuent des transactions et sont tenues d'adhérer aux réglementations anti-blanchiment doivent effectuer des contrôles suffisants pour vérifier que leurs clients sont bien ceux qu'ils prétendent être. Ainsi, outre les banques et les institutions financières, les prestataires de services comptables, les agences immobilières, les acteurs du marché de l'art et les agences de location, entre autres, sont également tenus d'effectuer un contrôle préalable de la clientèle.
Qu'est-ce que Customer Due Diligence (CDD), ou la vigilance à l'égard de la clientèle ?
La CDD désigne la série de contrôles que les entreprises effectuent pour établir et vérifier l'identité d'un client potentiel. Une fois ces contrôles effectués, le client peut se voir attribuer un score de risque lié au risque qu'il présente pour l'entreprise.
Simplifier la Customer Due Diligence
Plus vous en savez sur votre client potentiel avant d'entamer une relation de travail, mieux c'est. Les organisations peuvent gagner un temps précieux et économiser de l'argent en mettant en place les procédures correctes dès le départ, notamment :
- Les vérifications basiques : Mener des enquêtes simples pour vérifier l'identité d'un client et connaître ses sources financières et ses activités commerciales.
- Sélection des tiers : Qu'il s'agisse d'un auditeur ou d'un avocat, il est prudent de ne travailler qu'avec des tiers connus et de confiance.
- Collecte exhaustive de données et de documents : Veillez à ce que tous les documents soient collectés et analysés. Pour les particuliers, cela signifie des documents montrant le passé juridique et la légitimité financière du client potentiel. Pour les entreprises, les mesures de vigilance doivent également intégrer des enquêtes sur les principales parties prenantes.
- Mettez en œuvre la Enhanced Due Diligence (EDD ou diligence raisonnable renforcée) dès que possible - Une fois la procédure de CDD terminée, si le profil de risque d'un client potentiel est élevé, mettez en œuvre la EDD dès que possible
- Stocker les informations sensibles : Toutes les informations relatives aux étapes ci-dessus doivent être stockées de manière sûre et sécurisée.
Quels documents faut-il pour effectuer une Customer Due Diligence ?
Le processus de vigilance à l'égard du client implique la collecte et l'évaluation d'informations spécifiques pour vérifier l'identité d'un client potentiel. Bien que cela puisse varier selon les régions, des documents contenant les informations suivantes sont généralement requis :
- Nom complet
- Adresse
- Numéro de téléphone
- Profession
- Numéro d'identification fiscale
- Photo d'identité
Qu'est-ce que la Customer Due Diligence dans le processus KYC ?
Customer Due Diligence et KYC (Know your customer) sont souvent utilisés de manière interchangeables. Cependant, les procédures KYC englobent le Customer Due Diligence (vigilance raisonnable) et l'Enhanced Due Diligence (vigilance renforcée). La vigilance renforcée consiste à établir le niveau de risque d'un client et à déterminer dans quelle mesure on peut lui faire confiance. Les clients à haut risque doivent faire l'objet de vérifications plus poussées dans le cadre de la vigilance renforcée.
Pourquoi la Customer Due Diligence est-elle si importante ?
La conduite de la CDD est une obligation légale et contribue à la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. Il s'agit également d'une responsabilité d'entreprise pour protéger la société et les clients.
Checklist de la CDD
Selon le Groupe d'action financière, les institutions financières doivent suivre la liste de contrôle ci-dessous pour mener à bien leur devoir de vigilance à l'égard de la clientèle :
- Vérifier l'identité avant de faire des affaires - Assumer l'entière responsabilité des personnes avec lesquelles ils traitent.
- Tenir des registres - Conserver un registre des transactions pendant au moins cinq ans.
- Identifier les PPE - Savoir si leur client est une personne politiquement exposée, quelle est la source de ses fonds et, si nécessaire, effectuer une surveillance renforcée de la relation
- Correspondance bancaire - Évaluer les contrôles LCB et FT des autres institutions, en particulier si la banque du client ne lui est pas familière.
- Nouvelles technologies - Dans le cadre de leurs pratiques de gestion des risques, les institutions financières sont tenues de se tenir au courant des dernières tendances et technologies utilisées pour commettre des fraudes afin de prendre des mesures pour les prévenir.
