La réglementation relative à la lutte contre le blanchiment d'argent définit un certain nombre de moyens par lesquels les entreprises (du secteur financier ou d’autres secteurs) doivent surveiller et prévenir les activités potentielles de blanchiment d'argent. Parmi ces moyens, l’un des plus critiques est la vigilance à l’égard de la clientèle, pour les clients existants comme pour les nouveaux clients. Ceux-ci peuvent être des particuliers tout comme des entreprises : dans ce deuxième cas, c’est la réglementation « Know Your Business » (KYB) qui s’applique.
Qu'est-ce que le processus Know Your Business (KYB) ?
Le terme Know Your Business (KYB) désigne le processus de viligence raisonnable réalisé par une entreprise à l’égard d’une autre entreprise avec laquelle elle est en relation. La réglementation LCB-FT exige notamment de contrôler chaque entreprise cliente afin de vérifier son identité et son authenticité, dans le but d'empêcher toute activité de blanchiment d'argent ou de financement du terrorisme.
Quelle différence entre les processus KYB et KYC ?
Les processus Know Your Business (KYB) et Know Your Customer (KYC) ont de nombreux points communs. Ils partagent notamment le même objectif, à savoir répondre aux exigences de la réglementation LCB-FT qui vise à rendre les transactions financières plus sûres et à prévenir le blanchiment d'argent. La différence tient essentiellement au type de client.
Les réglementations et procédures KYC s'appliquent à des personnes physiques. Les normes KYB ont été créées plus tard pour traiter le cas des entreprises ou personnes morales. Toute entreprise offrant des services B2B devra donc faire appel au processus KYB.
Réglementation KYB
Les critères KYB sont décrits dans les réglementations nationales LCB-FT. En Europe, il s'agit de la Directive LCB-FT. Elle a été publiée pour la première fois en 1991 et a fait l'objet de plusieurs amendements, dont le plus récent est la sixième directive de juin 2020. Les premières réglementations présentaient de nombreuses lacunes, notamment en ce qui concerne l'identification des bénéficiaires effectifs des entreprises.
Ce point a été largement amélioré dans les quatrième et cinquième directives (4AMLD et 5AMLD), publiées en 2017 et 2020, à la suite de mises à jour similaires apportées à la réglementation KYB aux États-Unis en 2016. Ces nouvelles réglementations ont permis notamment de mettre en lumière et rendre publiques les informations concernant les bénéficiaires effectifs ultimes (BEU).
Quelles sont les procédures KYB ?
L'objectif principal du processus KYB est d'établir l'identité de l'entreprise cliente et de son propriétaire. S'agit-il d'une entreprise légitime ou d'une simple société écran ? Ce processus révèle à qui profitent principalement les activités financières de l'entreprise.
Les contrôles KYB doivent permettre d'identifier qui est le bénéficiaire effectif de l'entreprise ainsi que les principaux actionnaires. Les informations vérifiées et consignées doivent inclure les différentes adresses de l'entreprise, ses licences et permis ainsi que les documents d'identification des bénéficiaires effectifs. Les contrôles consistent aussi à vérifier que les personnes ou entreprises n’apparaissent pas sur des listes de sanctions ou de personnes politiquement exposées.
Ces contrôles KYB peuvent exploiter les propres ressources de l'institution, des registres nationaux, des sources et bases de données publiques ou les informations fournies par le client. Une grande partie des processus et des contrôles KYB s’effectue aujourd'hui de manière dématérialisée.
Si l'étape de vérification initiale au début d'une nouvelle relation commerciale est importante, le suivi par la suite l'est tout autant. Les transactions devront régulièrement être contrôlées (comme dans le cadre du KYC), et les transactions inhabituelles ou à fort volume faire l’objet d’un signalement.
