Qu'est-ce que la lutte contre le financement du terrorisme (LFT) ?
La lutte contre le financement du terrorisme est une mesure financière utilisée pour perturber le flux d'argent et d'autres ressources vers les groupes terroristes par le biais d'un ensemble de lois, de réglementations et d'autres pratiques gouvernementales. Elle peut s'appliquer sur une variété d'entités différentes, dont les banques, les organisations caritatives, les entreprises, à travers la mise en place d'activités de réglementation, supervision et l'établissement de rapports et d'audits.
Plus précisément, la lutte contre le financement du terrorisme vise à priver les organisations terroristes du financement dont elles ont besoin pour mener des attaques, en rendant plus difficile pour elles la génération de revenus ou l'obtention de soutien financier. C'est la raison pour laquelle la plupart des actions se concentrent sur l'identification et la mise à l'arrêt des mouvements de fonds et le blanchiment d'argent, qui peuvent dans certains cas être déguisés en transactions financières légitimes.
La lutte contre le financement du terrorisme est un outil important dans la lutte mondiale contre le terrorisme, car elle peut contribuer à empêcher les attaques de se produire en premier lieu. Avec un peu plus de 10 000 attaques terroristes dans le monde en 2020, l'importance de cette lutte est clé.
En quoi consiste la lutte contre le financement du terrorisme ?
La communauté internationale a adopté un certain nombre de mesures LFT, qui visent à rendre plus difficile l'accès des terroristes au financement. Étant donné que les fonds peuvent provenir de sources légales telles que des entreprises reconnues, des financements publics et des associations religieuses ou culturelles, ainsi que de sources illégales comme le trafic de drogue et la corruption gouvernementale, des mesures sont mises en place pour cibler à la fois l'offre et la demande de financement du terrorisme.
La prévention de ces activités peut comprendre :
- Le gel des avoirs des terroristes,
- La fermeture des institutions financières qui soutiennent le terrorisme,
- La perturbation des transactions financières,
- L'amélioration du renseignement financier,
- Le développement de meilleures politiques d'inclusion financière,
- Et bien sûr, la criminalisation du financement du terrorisme.
La principale institution à l'origine de ces réglementations est le Groupe d'action financière (GAFI). Ses 37 pays membres et ses deux organisations régionales travaillent ensemble pour établir des normes et de meilleures pratiques pour le système financier international afin de combattre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
Au niveau international, grâce à l'aide du GAFI, la lutte contre le financement du terrorisme s'assure que les forces de l'ordre connaissent les bonnes techniques d'enquête financière, apprend aux procureurs à gagner des procès pour blanchiment d'argent et aux autorités de réglementation financière à reconnaître les activités suspectes.
Au niveau national, la lutte contre le financement du terrorisme passe par des lois anti-blanchiment. Les institutions, telles que l'ACPR en France, ont mis en place des réglementations qui installent la confiance dans le système financier du pays et préviennent le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
Le principal objectif de cette réglementation est de faire en sorte que les personnes et les entreprises communiquent aux autorités gouvernementales des informations sur les transactions financières, l'identité des personnes et des opérations concernées, ainsi que les structures organisationnelles, d'actionnariat et de détention des capitaux. Après identification, les activités suspectes peuvent être signalées aux forces de l'ordre en vue de poursuites judiciaires.
Quelle est la différence entre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme ?
Le plus souvent, le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme sont liés. En détectant et en prévenant le blanchiment d'argent, les forces de l'ordre empêchent aussi, par la suite, que ces fonds soient utilisés pour financer des actes de terrorisme. Ainsi, en recherchant des fonds (liés au blanchiment d'argent), les forces de l'ordre n'essaient pas en vain d'attraper un criminel qui prépare ou exécute un acte de terrorisme. Au contraire, les fonds les conduiront à la source.
En résumé, le blanchiment d'argent est le fait d'acquérir des fonds de manière illégale et de dissimuler l'origine de ces fonds par le biais d'un système complexe de transferts bancaires ou d'autres transactions. Le financement du terrorisme, quant à lui, consiste à fournir des fonds pour des actes de terrorisme, ce qui peut se faire par le biais du blanchiment d'argent.
Quels sont les exemples de financement du terrorisme ?
Comme nous l'avons mentionné, le financement du terrorisme est l'acte délibéré de fournir un soutien financier aux organisations terroristes et peut prendre de nombreuses formes, notamment la collecte de fonds, le blanchiment d'argent et le trafic d'armes.
Comme il s'agit d'un problème mondial qui a été aggravé par l'essor des services bancaires en ligne et des monnaies numériques, des groupes terroristes comme ISIS ont utilisé les réseaux sociaux pour solliciter des dons et collecter des fonds pour leurs activités terroristes. Alors que les attentats du 11 septembre aux États-Unis ont été principalement financés par des moyens illégaux, les attentats terroristes ultérieurs en Europe ont été financés par diverses méthodes, notamment des dons privés et des fraudes à la carte de crédit.
En outre, le financement du terrorisme a été lié au trafic de drogue, à la traite des êtres humains et à la vente de matières premières provenant de zones de conflit. Comme les organisations terroristes continuent d'adapter leurs méthodes de financement, il est devenu de plus en plus difficile pour les forces de l'ordre de suivre et de perturber les activités terroristes.
Qu'est-ce que la conformité LFT et sa signification dans le secteur bancaire ?
Les institutions financières sont extrêmement importantes lorsqu'il s'agit de lutter contre le financement du terrorisme. Étant donné que les terroristes s'appuient souvent sur les banques et autres institutions monétaires pour transférer des fonds, les banques doivent, en vertu de la loi, faire preuve de diligence raisonnable à l'égard de leurs clients et recueillir des informations identifiables sur leurs clients par le biais de vérifications KYC (know your customer).
En outre, il incombe à l'institution financière de signaler toute transaction suspecte afin de prévenir le blanchiment d'argent et, partant, le financement du terrorisme
