Qu’est-ce que le KYC (Know Your Customer)?
KYC signifie « Connaissez votre client ».
KYC (Know Your Customer) décrit le processus de vérification de l’identité des (nouveaux) clients. Le processus KYC est mis en place afin de prévenir les activités illégales telles que le blanchiment d’argent ou la fraude, et ainsi protéger à la fois l’entreprise et le client.
Pourquoi le KYC est-il important ?
La digitalisation des usages impose la définition de normes pour lutter contre la fraude en ligne et la criminalité financière.
- Blanchiment d’argent
- Financement du terrorisme
- Corruption
Le processus KYC permet de vérifier l’identité du client et de s’assurer qu’il est bien celui qu’il prétend être. Dans le cadre de la vigilance raisonnable, l’objectif du processus KYC est d’empêcher toute entrées en relation commerciales avec des personnes mal intentionnées.
Les réglementations KYC et connaissance client.
Les principales bases juridiques du processus « Know Your Customer » sont les suivantes :
- Lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (AML5)
- Respect du règlement général sur la protection des données (RGPD)
- Conformité au règlement eIDAS sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions numériques
- AMLR : le règlement européen contre le blanchiment.
En complément des directives européennes, le Groupe d’action financière (GAFI) fournit un cadre juridique pour les activités KYC sur les marchés européens des jeux en ligne.
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Qui doit être conforme KYC & LCB-FT ?
Lorsqu’une entreprise onboard un nouveau client ou qu’un client actuel souscrit à un produit réglementé, les procédures standard de connaissance du client s’appliquent généralement. Les réglementations en matière de connaissance du client s’appliquent à presque toutes les institutions qui manipulent de l’argent (c’est-à-dire pratiquement toutes les entreprises), et en particulier les banques et les prestataires de services financiers :
- Banques
- Coopératives de crédit
- Sociétés de gestion d’actifs et courtiers
- Applications de technologie financière (fintech) en fonction des activités qu’elles exercent
- Prêteurs privés et plateformes de prêts
- Assurance vie
- Plateforme d’échange de cryptomonnaies
Les activités criminelles dans ces secteurs peuvent affecter non seulement l’institution financière concernée, mais aussi ses clients, ainsi que des marchés ou des économies plus vastes.
Comment fonctionne le processus KYC ?
Les exigences fondamentales du processus KYC sont définies par la loi et la réglementation. Ces exigences varient selon les secteurs d’activité, les prestataires de services financiers et les banques étant généralement soumis aux obligations KYC les plus strictes.
Avec la digitalisation du processus KYC, la vérification KYC s’appuie sur différentes méthodes et technologies (ex. : NFC), des éléments de sécurité (ex. : hologrammes) et divers contrôles de sécurité (ex. : biométrie). Elle peut comprendre les étapes suivantes :
Vérification de document d’identité — Le document d’identité officiel est contrôlé afin de s’assurer qu’il n’a pas été falsifié.
Vérification d’identité — Afin de détecter toute tentative d’usurpation d’identité, des contrôles biométriques sont effectués pour confirmer la présence réelle du client derrière son écran (détection du vivant).
Vérification d’adresse — Un justificatif de domicile peut être demandé afin de confirmer l’adresse figurant sur le document d’identité officiel.
Toutes les questions que vous vous posez sur le KYC.
C’est quoi le KYC en banque ?
Le KYC “Know Your Customer” est un processus par lequel les banques vérifient l’identité de leurs clients et collectent des informations sur eux afin de prévenir le blanchiment d’argent et autres activités criminelles. Cela implique généralement de fournir des documents d’identification, des preuves de revenus et autres informations pertinentes pour établir une relation de confiance entre la banque et son client.
Quel est le but du KYC ?
Le but du KYC est d’établir l’identité des clients, de comprendre la nature de leurs activités financières et de s’assurer de leur légitimité, afin de prévenir le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Comment effectuer un KYC ?
Pour effectuer un KYC, les clients doivent fournir des documents d’identification valides tels qu’un passeport ou une pièce d’identité, des justificatifs de domicile, ainsi que répondre à des questionnaires permettant à la banque de collecter des informations pertinentes sur leur profil financier et leur activité.
Qui doit faire un KYC ?
Le processus KYC doit être effectué par toutes les personnes ou entités souhaitant établir une relation bancaire, telle que l’ouverture d’un compte, que ce soit des particuliers, des entreprises, des organismes sans but lucratif ou d’autres entités juridiques.
Qui est concerné par le KYC ?
Le processus KYC doit être effectué dans divers secteurs, tels que les services financiers, les institutions bancaires, les courtiers en valeurs mobilières, les compagnies d’assurance, les plateformes de paiement en ligne, les échanges de crypto-monnaies et d’autres entités qui traitent des transactions financières ou des informations sensibles.
Quels sont les documents du KYC ?
Les documents couramment requis pour le KYC comprennent une pièce d’identité officielle (comme un passeport ou une carte d’identité), un justificatif de domicile (telle qu’une facture de services publics ou un relevé bancaire), des informations sur l’activité professionnelle ou commerciale, ainsi que des documents supplémentaires spécifiques à chaque institution financière ou juridiction.
Quand le KYC est-il requis ?
Le KYC est généralement requis lors de l’entrée en relation avec l’établissement bancaire, telle que l’ouverture d’un compte, lors de transactions financières importantes, lors de modifications importantes des informations clients ou lorsque des activités suspectes sont détectées, conformément aux réglementations et politiques internes de chaque institution financière.
Qu’est-ce que la procédure KYC ?
La procédure KYC, ou “Know Your Customer” en anglais, désigne l’ensemble des étapes et des vérifications effectuées par les institutions financières pour collecter et vérifier l’identité des clients, ainsi que pour évaluer la légitimité de leurs activités, afin de se conformer aux réglementations en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et financement du terrorisme.
Comment vérifier son identité KYC ?
Pour vérifier son identité dans le cadre du KYC, les clients sont généralement tenus de soumettre des documents officiels tels que des pièces d’identité valides, des justificatifs de domicile et parfois des preuves de revenus, qui seront examinés et validés par l’institution financière conformément à leurs procédures internes et aux réglementations en vigueur. Pour ce faire, l’établissement bancaire met en place une étape de vérification d’identité qui sera demandée lors de l’entrée en relation.
Qui régule et fait appliquer le KYC en France ?
En France, le KYC est régulé et mis en application par plusieurs organismes et autorités, notamment la Banque de France, l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et l’Agence Nationale de la Lutte contre la Fraude et la Corruption (AFA), qui supervisent et veillent à la conformité des institutions financières aux exigences du KYC.
Qu’est-ce que le Customer Due Diligence (CDD) ?
La “Customer Due Diligence” (CDD) est un processus dans le cadre du KYC qui consiste à effectuer une évaluation approfondie des clients potentiels ou existants, en collectant des informations sur leur identité, leur profil financier, leur source de revenus et leur niveau de risque, afin de mieux comprendre leur activité et de prendre des décisions éclairées en matière de gestion des risques.
Qu’est-ce que le référentiel PVID ?
Le Référentiel Prestataire de Vérification d’Identité à Distance (PVID) est une base de données utilisée dans le cadre du KYC qui répertorie les prestataires agréés capables de réaliser des vérifications d’identité à distance de manière sécurisée, conformément aux réglementations en vigueur. Il fournit aux institutions financières une liste de prestataires fiables pour effectuer ces vérifications, permettant ainsi une meilleure gestion du processus de vérification d’identité.
Quelle est la différence entre LCB-FT et KYC ?
La différence entre le KYC et la LCB-FT (lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme) est souvent source de confusion. Ils font référence à certaines des mêmes exigences, mais le KYC est essentiellement un sous-ensemble de toutes les exigences LCB-FT. La LCB-FT fait référence à tous les processus réglementaires mis en place pour contrôler le blanchiment d’argent, la fraude et la criminalité financière. Le KYC quant à lui, vise à identifier et vérifier l’identité du client, conformément aux exigences de la LCB-FT.
Une autre façon d’expliquer la différence entre la LCB-FT et le KYC est que LCB-FT fait référence au cadre législatif et réglementaire que les institutions financières doivent suivre pour prévenir le blanchiment d’argent. La connaissance du client est plus spécifique et concerne la vérification de l’identité d’un client, qui est un élément clé du cadre général de la lutte contre le blanchiment d’argent. Cependant, les termes LCB-FT et KYC sont souvent utilisés de manière interchangeable.
Combien coûte le KYC ?
Le coût du KYC peut varier en fonction de différents facteurs tels que la taille de l’institution financière, la complexité des procédures requises, le volume de clients à traiter et les réglementations spécifiques à chaque juridiction.
Les institutions financières ont déclaré dépenser 60 millions de dollars par an, d’après une étude menée par Consult Hyperion en 2017. Certaines dépensent même jusqu’à 500 millions de dollars chaque année pour le KYC, selon une enquête de Thomson Reuters de 2016.
Dans quel cas le KYC est obligatoire pour les institutions financières ?
Ouverture de compte
Identification des bénéficiaires effectifs ultimes
Demande de prêt ou de crédit
Actualisation des informations clients en fonction du niveau de risque
Alerte permanente en matière de sanctions et de PPE (personnes politiquement exposées)
Est-ce qu’IDnow est en conformité avec la réglementation ?
IDnow est un leader mondial dans le secteur de la vérification d’identité et propose des solutions KYC depuis 2014. Notre solution offre une vérification automatisée, soutenue par la biométrie et l’intelligence artificielle, ainsi qu’une vérification manuelle pour plus de sécurité.
Pour répondre à la réglementation en vigueur dans le secteur bancaire, nous proposons une solution de signature électronique qualifiée, ainsi qu’une solution certifiée PVID par l’ANSSI, toutes deux conformes aux exigences LCB-FT.
En plus de cela, nos différentes solutions respectent le Règlement Général sur la Protection des Données et sont conformes au Règlement eIDAS sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions numériques.
Le processus KYC dans le secteur bancaire.
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