L’AMLR impose aux institutions régulées de vérifier bien plus que la seule identité de leurs clients. L’offre d’Attestation Électronique d’Attributs Qualifiées (QEAA) d’IDnow permettra aux organisations régulées de vérifier les attributs clients dont elles ont besoin, de manière qualifiée, quels que soient les marchés, les sources de données et les parcours client.

Depuis des années, les institutions financières ont massivement investi pour répondre à une seule question : cette personne est-elle bien celle qu’elle prétend être ?

Une nouvelle génération de justificatifs numériques est en train de transformer cette problématique. Plutôt que de prouver uniquement l’identité, les organisations peuvent désormais s’appuyer sur des justificatifs vérifiables, sécurisés par cryptographie, attestant de faits précis : une adresse, une qualification professionnelle un âge… Elles permettent par ailleurs à cette preuve de circuler tout au long des parcours numériques.

Le Règlement AML de l’Union européenne (AMLR) rend ce changement particulièrement structurant.

En vertu de l’AMLR, les organisations réglementées doivent collecter et vérifier des attributs clients spécifiques : une adresse de résidence, un numéro d’identification national, et un numéro d’identification fiscale lorsque ceux-ci sont disponibles.

Le problème est que ces attributs ne sont pas disponibles systématiquement via les eIDs nationaux, ni via les schémas d’identité en vigueur en Europe, ni même via les futurs Portefeuilles Européens d’Identité Numérique (EUDI Wallets). Ce qui fonctionne dans un pays peut s’avérer inapplicable dans un autre, contraignant les institutions financières à combler ces lacunes par des documents complémentaires, des sources de données additionnelles et des processus propres à chaque marché.

Le constat est sans appel : la vérification d’identité traditionnelle ne suffit plus pour opérer à travers l’Europe.

IDnow lance aujourd’hui son offre QEAA et EAA pour aider les institutions financières à combler ce manque.

De l’identité vérifiée aux attributs vérifiés

Les Attestations Électroniques d’Attributs (EAA) et les Attestations Électroniques d’Attributs Qualifiées (QEAA) sont des justificatifs numériques conçus pour prouver des informations spécifiques sur un individu. Les deux permettent d’attester des attributs, mais se distinguent par le niveau de certitude juridique qu’ils offrent. Si les EAA constituent des preuves numériques fiables pour un large éventail de cas d’usage, les QEAA bénéficient de la présomption légale la plus forte au titre d’eIDAS, notamment une présomption d’exactitude des données qu’elles contiennent. Ce niveau de certitude et de sécurité les rend particulièrement adaptées aux situations aux risques élevés et aux contextes réglementés, tels que l’entrée en relation numérique, la vérification d’actifs, notamment dans le cadre de la conformité à l’AMLR.

Ce qui distingue fondamentalement ce modèle de justificatif, c’est la portabilité de la preuve. Une fois qu’un attribut a été vérifié et émis sous forme de justificatif, il peut être présenté à nouveau lors d’interactions ultérieures, sans avoir à être établi de zéro à chaque fois. Lorsque la divulgation sélective est prise en charge, les clients peuvent également ne prouver que ce qui est requis; par exemple, qu’ils ont plus de 18 ans, sans révéler leur date de naissance exacte. La divulgation sélective réduit le partage de données, limite les frictions et simplifie l’expérience client.

Si l’AMLR constitue l’élément déclencheur immédiat pour les institutions financières, l’adoption précoce des QEAA les positionne pour un éventail plus large de cas d’usage réglementés à mesure que l’écosystème des justificatifs numériques arrive à maturité. Ces cas d’usage vont de la vérification de revenus et des qualifications professionnelles aux droits de représentation.

Un règlement. Vingt-sept réalités différentes.

L’AMLR vise à harmoniser les exigences en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB-FT) à l’échelle de l’UE. La manière dont ces exigences sont satisfaites, en revanche n’est pas harmonisée.

Les attributs que les banques doivent vérifier ne sont pas disponibles via une source européenne unique. Une adresse de résidence peut provenir d’un registre officiel dans un pays, d’un eID dans un autre, ou d’un justificatif documentaire ailleurs. Il en va de même pour les numéros d’identification fiscale, les numéros d’identification nationaux et les autres attributs réglementés.

Cette fragmentation génère une complexité opérationnelle considérable. Chaque nouvelle source, chaque nouveau marché ou chaque nouvelle méthode de vérification risque de se traduire par une intégration supplémentaire, un processus additionnel et une piste d’audit distincte.

IDnow, conçu pour la conformité réelle

C’est là qu’IDnow se distingue. Parmi les premiers prestataires en Europe certifiés pour émettre des QEAA via son propre service de confiance qualifié (QTSP) IDnow Trust Services, IDnow construit son offre en tenant compte des réalités opérationnelles auxquelles font face les établissements financiers.

Plutôt que d’imposer une méthode unique de vérification d’un attribut, IDnow adapte l’approche de vérification au marché concerné, à la source de données disponible et au niveau d’assurance requis.

Registres officiels lorsqu’ils sont disponibles. eIDs nationaux lorsqu’ils sont appropriés. Documents lorsque cela s’avère nécessaire.

Le résultat : un parcours de vérification d’attributs cohérent sur l’ensemble des marchés au lieu de vingt-sept parcours distincts.

Tout aussi important : les organisations ne sont pas liées à un schéma d’identité national, un prestataire ou un écosystème de portefeuille unique.

Intégrée à l’IDnow Trust Platform, cette offre permettra aux organisations d’incorporer dès aujourd’hui la vérification d’attributs directement dans leurs parcours d’onboarding existants, tout en restant prêtes pour les Portefeuilles Européen d’Identité Numérique (EUDI Wallet) à mesure qu’ils se déploieront, sans nécessiter d’intégration supplémentaire à l’avenir.

Combinée aux capacités de vérification d’identité d’IDnow et à ses services de confiance qualifiés, la plateforme permettra aux organisations de passer de l’établissement de l’identité à la vérification d’attributs, à l’émission de justificatifs qualifiés et à leur conservation via l’archivage qualifié, le tout au sein d’une même Trust Platform.

Un seul prestataire. Une seule intégration. Une seule chaîne de preuves.

Le compte à rebours AMLR a commencé

La plupart des institutions financières savent que l’AMLR arrive. La vraie question est de savoir si leur feuille de route opérationnelle en tient compte.

Se préparer à l’AMLR n’est pas un simple exercice de conformité. Cela implique de nouvelles intégrations, de nouveaux parcours clients, de nouveaux processus opérationnels et des ressources de développement, parfois sur plusieurs marchés simultanément.

Se préparer, c’est aussi savoir quels attributs réglementés doivent être collectés, d’où ils proviendront, comment ils seront vérifiés et comment ce processus résistera aux audits futurs.

Chaque lacune dans ce processus peut rapidement se transformer en une intégration supplémentaire, un flux manuel additionnel ou une dépendance opérationnelle de plus. Ce travail prend du temps.

L’offre QEAA d’IDnow donnera aux établissements financiers une approche cohérente et scalable de la vérification qualifiée d’attributs sur l’ensemble des marchés européens, sans avoir à développer une solution distincte pour chaque pays.

La même infrastructure de confiance prend également en charge des cas d’usage plus larges liés aux justificatifs numériques via les Attestations Électroniques d’Attributs (EAA), permettant aux organisations des secteurs réglementés comme non réglementés de vérifier des attributs fiables au niveau d’assurance approprié.

L’AMLR exige la collecte de données clients que vous ne recueillez peut-être pas encore. Découvrez quels attributs vous devez collecter et vérifier.

Découvrez IDnow QEAA